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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool
Signalisation des lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 18218 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Devenir des services départementaux de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25440 posée par M. Georges Mouly
Inscription du nom des fusillés pour l'exemple réhabilités sur les monuments aux morts
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25074 posée par M. Georges Mouly
Demande d'inscription sur les monuments aux morts des communes
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24977 posée par M. Georges Mouly
Restauration des monuments aux morts
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24629 posée par M. Jean-François Humbert
Modalités d'inscription des noms des victimes de guerre sur les monuments aux morts communaux
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence