Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 05437 posée par M. André Vantomme

    Modalités d'attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier

    Médaille de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04973 posée par M. Gérard Dériot

    Décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 relatif aux pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04861 posée par M. Bernard Vera

    Mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04497 posée par M. Roland Courteau

    Journée de l'Europe et suppression du 8 mai

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04329 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04353 posée par Mme Odette Terrade

    Devenir des structures d'accueil et de gestion des anciens combattants et des blessés de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04356 posée par M. Louis Souvet

    Pérennité de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04296 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des patriotes résistants à l'Occupation et de leurs ayants cause

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04093 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Bénéfice de la campagne double attribué aux combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible