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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger
Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0447G posée par M. François Aubey
Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut
Retraites des anciens combattants
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0261G posée par Mme Gisèle Gautier
Indemnisation des victimes non juives du nazisme
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0114G posée par M. François Trucy
Entretien des cimetières français en Algérie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0227G posée par M. Auguste Cazalet
Emission de télévision irrespectueuse pour les anciens combattants
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0150G posée par M. Jean-Pierre Tizon
Veuves de prisonniers et de combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0135G posée par M. Charles Bonifay
Actualisation du rapport constant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence