Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13087 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Intensification du salariat étudiant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14539 posée par Mme Odette Terrade

    Augmentation des droits d'inscription à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22889 posée par M. François Autain

    Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07122 posée par M. Roger Lagorsse

    Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32161 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement supérieur : possibilité d'un enseignement bidisciplinaire ou pluridisciplinaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01223 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du tutorat dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09394 posée par M. Georges Gruillot

    Date de versement des bourses du ministère de l'équipement aux étudiants en école d'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

    DEUG de Breton celtique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne