Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17066 posée par M. Roland Muzeau

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17212 posée par Mme Annie David

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17748 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de recrutement des chargés d'enseignement vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult

    Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

    Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18655 posée par M. Yves Coquelle

    Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18722 posée par M. Michel Sergent

    Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20325 posée par M. Bernard Angels

    Perte de pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible