Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

202 questions

Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 04780 posée par M. Paul Loridant

Aide au projet informatique de l'IUT d'Orsay (Essonne)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/02/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09582 posée par M. Olivier Roux

Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 00640 posée par M. Olivier Roux

Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 05012 posée par M. Jacques Habert

Obtention de doctorats au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06010 posée par M. Pierre Croze

Plan de développement des exportations du 11 janvier 1989 : formation au commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Louis Longequeue

Etudiants de la CEE : statistiques

La question a été retirée pour cause de décès.

28/09/1989
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11757 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution des bourses d'études pour l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence