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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon
Difficultés rencontrées par la facture d'orgues
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert
Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11870 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation applicable à la réfection des monuments classés
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 10640 posée par M. Hubert Haenel
Archéologie et mise en concurrence
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20238 posée par M. Louis de Broissia
Fouilles archéologiques et marchés publics
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15198 posée par M. Hubert Falco
Acquisition de livres par les collectivités locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence