Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1977 questions

  1. Question n° 09540 posée par M. Louis Souvet

    Appel d'offres de la société CIT-ALCATEL du groupe CGEE: priorité aux entreprises françaises

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24513 posée par M. Pierre Brantus

    Participation des représentants des collectivités territoriales aux commissions d'appel d'offres des travaux cofinancés

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24816 posée par M. Pierre Salvi

    Marchés sur appels d'offres: interprétation des dispositions contenues dans le code des marchés publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24817 posée par M. Pierre Salvi

    Marché sur appel d'offres des collectivités locales: cas des marchés à variante

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

    Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00941 posée par M. Louis Mercier

    Entreprises du bâtiment: utilisation du certificat d'identité professionnelle

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01198 posée par M. Michel Souplet

    Manque d'intérêt pour la filière éthanol dans les interfaces industrie-agriculture des communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01199 posée par M. Michel Souplet

    Manque d'intérêt pour la filière éthanol dans les programmes de recherche sur les énergies non nucléaires des communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01200 posée par M. Michel Souplet

    Etat du programme de recherches et d'expérimentations sur l'éthanol carburant agricole, au sein de la communauté européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02170 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Transfert à Metz (Moselle) de l'office national de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible