Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 25572 posée par M. Louis Mercier

    Application du tiers payant aux taxis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26108 posée par M. Philippe François

    Application du tiers payant aux taxis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09686 posée par M. Pierre Vallon

    Application du tiers payant aux taxis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

    Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00809 posée par Mme Françoise Seligmann

    Modalités de paiement des interruptions volontaires de grossesse dans certaines cliniques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier

    Retraite et salaire des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19493 posée par M. Robert Hue

    Retraite des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20222 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Calcul des retraites des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03739 posée par M. Philippe Richert

    Retraite des assistants familiaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03926 posée par M. Marcel Rainaud

    Montant des pensions de retraite des assistants familiaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible