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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

   Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   07/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 1330S posée par Mme Aline Archimbaud

   Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   03/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 1156S posée par Mme Aline Archimbaud

   Projet de réalisation d'un « Central Park » à la Courneuve

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   04/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 0974S posée par Mme Aline Archimbaud

   Refonte de l'éducation prioritaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   25/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud

   Santé et nucléaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   31/07/2014

   Pertinence

7. Question n° 0848S posée par Mme Aline Archimbaud

   Prise en charge des hépatites B et C

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   31/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 0723S posée par Mme Aline Archimbaud

   Discrimination des personnes séropositives jusque dans la mort

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   06/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

   Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   23/01/2014

   Pertinence

10. Question n° 0624S posée par Mme Aline Archimbaud

    Déchets d'activités de soins infectieux provenant de malades soignés à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    07/11/2013

    Pertinence