Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0018C posée par M. Jean-François Husson

La dépense publique

Réponse du Ministère chargé du budget

09/11/2012
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias

Glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

Grêle et fiscalité agricole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne

Aléas climatiques pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

Transition énergétique et moyens de l'État

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Albéric de Montgolfier

Propositions du Sénat en matière budgétaire

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

14/12/2018
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. François Bonhomme

Loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2018
Pertinence