Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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602 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

602 questions

  1. Question n° 0840G posée par Mme Nathalie Goulet

    Création de l'agence de conseil interne de l'État

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

    Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0744G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Secrétaires de mairie

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0460G posée par M. Alain Milon

    Rémunérations dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05891 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement dans les structures d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05941 posée par M. Daniel Laurent

    Aides à domicile et propositions de l'association APF handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0245G posée par Mme Guylène Pantel

    Impact de la réforme des retraites sur le bénévolat et participation des collectivités territoriales au financement de la réforme

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0202G posée par Mme Laure Darcos

    Sort des femmes dans la réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04593 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible