Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1488G posée par M. François-Noël Buffet

Politique migratoire du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1528G posée par M. Serge Babary

Perspectives de réouverture des commerces

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1549G posée par M. Guillaume Gontard

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Réponse du Premier ministre

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon

La culture, un secteur essentiel

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1581G posée par M. René-Paul Savary

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1588G posée par Mme Laure Darcos

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1614G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Charte pour l'islam de France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1632G posée par Mme Monique Lubin

Lutte contre la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1474S posée par M. Richard Yung

Délivrance des visas pour femmes et hommes d'affaires d'Afrique subsaharienne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

28/01/2021
Pertinence