Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 2312G posée par Mme Isabelle Briquet

    Politique du Gouvernement vis-à-vis des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0957G posée par M. Cédric Perrin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0900G posée par M. Jean-Claude Requier

    Pantouflage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

    Entreprise Pentair et emploi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0477G posée par Mme Mireille Jouve

    Bonus de bienvenue pour le directeur général de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

    Arcelor-Mittal Florange

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0021G posée par M. Raymond Vall

    Énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

    Crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible