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Questions avec et sans réponses

50 questions

1. Question n° 05658 posée par M. Serge Mathieu

   150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage

   Réponse du ministère : Outre-mer

   29/01/1998

   Pertinence

2. Question n° 0691S posée par M. Xavier Darcos

   Indemnisation des rapatriés

   Réponse du ministère : Santé

   19/01/2000

   Pertinence

3. Question n° 0339G posée par M. Ladislas Poniatowski

   Mise en cause du Chef de l'Etat par le journaliste tunisien Taoufik ben Brick

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   12/05/2000

   Pertinence

4. Question n° 05692 posée par M. Serge Mathieu

   Commémoration de la réconciliation franco-allemande

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/02/2003

   Pertinence

5. Question n° 08341 posée par M. Marcel Vidal

   Office franco-allemand pour la jeunesse

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   03/07/2003

   Pertinence

6. Question n° 14783 posée par M. Marcel Vidal

   Office franco-allemand pour la jeunesse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/11/2004

   Pertinence

7. Question n° 0791S posée par M. Richard Yung

   Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   16/06/2005

   Pertinence

8. Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite

   Situation de l'audiovisuel

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   28/11/2008

   Pertinence

9. Question n° 0300G posée par M. Martial Bourquin

   Situation des retraités

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   01/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 0096C posée par M. Bernard Vera

    La crise financière européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    23/06/2010

    Pertinence