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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19657 posée par M. Rachid Temal
Calendrier du projet Hercule portant démantèlement d'EDF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux
Fermeture anticipée des centrales nucléaires
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 02842 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en concurrence des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0394G posée par M. Jean Arthuis
Nomination du président d'EDF
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 07572 posée par M. Claude Bérit-Débat
Renouvellement d'un contrat d'obligation d'achat par EDF au bénéfice des petites centrales hydroélectriques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence