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Questions avec et sans réponses

54 questions

1. Question n° 0838G posée par M. Damien Michallet

   Dépollution des eaux en Isère

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0780G posée par M. Pascal Martin

   Dispositif d'indemnisation des catastrophes naturelles

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0678G posée par M. Franck Menonville

   Eau et assainissement

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont

   Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0359G posée par Mme Véronique Guillotin

   Contamination de l'eau potable par le chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0219G posée par Mme Angèle Préville

   Pollution par des billes de plastique du littoral atlantique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0171G posée par M. Victorin Lurel

   Décision de justice dans l'enquête sur le chlordécone aux Antilles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   12/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0161G posée par M. Olivier Henno

   Difficultés de mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

   Conséquences des intempéries sur l'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 2163G posée par M. Joël Bigot

    Enfouissement des déchets toxiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    02/12/2021

    Pertinence