Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

Question n° 0558G posée par M. Joël Bourdin

Bilan et conséquences de la contamination par l'amiante

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

Chikungunya

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0643G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Politique sociale du Gouvernement et CPE

Réponse du Premier ministre

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0652G posée par M. Roland Muzeau

CPE

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

Assurance chômage des intermittents

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

Tabagisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Risques liés à l'exposition à l'amiante

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0748G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Hospitalisation d'office dans le projet de loi prévention de la délinquance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence