Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

Coopérations dans l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0028G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Suppression de la contribution à l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

21/07/2022
Pertinence
Question n° 1912G posée par M. Thomas Dossus

Organisation des événements culturels

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon

La culture, un secteur essentiel

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1588G posée par Mme Laure Darcos

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Alain Schmitz

Fiscalité du patrimoine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0916G posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Liberté de la presse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0802G posée par M. François Bonhomme

Clip du rappeur Nick Conrad

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0648G posée par M. Pierre Laurent

Débat national et pluralisme dans les médias

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/02/2019
Pertinence