Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17520 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des personnes âgées en long séjour

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05310 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir du bloc opératoire de l'Hôtel des Invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05936 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05991 posée par M. Bruno Gilles

    Mise en oeuvre du plan Hôpital 2012 à Marseille

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06120 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0295G posée par M. Bernard Cazeau

    Mouvement social dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible