Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume
Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07716 posée par M. André Vantomme
La situation des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06377 posée par Mme Michèle André
Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06168 posée par M. Bernard Piras
Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05303 posée par M. Robert Hue
Associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05305 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des associations d'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor
LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Situation des associations éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20631 posée par M. Robert Hue
Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20640 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Situation des associations éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence