Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16698 posée par M. Alain Fauconnier

    Financement de l'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08534 posée par M. Marcel Rainaud

    Suppression des conventions entre l'éducation nationale et les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08568 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes éducation nationale auprès des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08405 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07716 posée par M. André Vantomme

    La situation des associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07258 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07095 posée par M. Jacques Mahéas

    Réduction du financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06990 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne