Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
115 questions
-
Question n° 18210 posée par Mme Muguette Dini
Coût des activités périscolaires d'élèves scolarisés dans une école privée sous contrat dans une autre commune que celle de leur résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18659 posée par M. Ivan Renar
Gel des crédits pour les associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18731 posée par M. Robert Bret
Gel d'une partie du budget du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18951 posée par M. André Vantomme
Baisse de la subvention à la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19503 posée par M. Bernard Angels
Financement des associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19600 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel
Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19753 posée par M. Daniel Dubois
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19788 posée par M. Jean-François Voguet
Associations éducatives en danger.
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19801 posée par M. Jean-Marie Bockel
Diminution des subventions des associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence