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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 11789 posée par M. Jean Louis Masson
Durée des mandats des dirigeants des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09678 posée par M. Jean Louis Masson
Durée des locations des droits de pêche de l'État
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence