Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 23948 posée par M. Pierre Schiele

Associations agréées de pêche et de pisciculture: perception de cotisations différentielles

Réponse du ministère : Environnement

30/05/1985
Pertinence
Question n° 01434 posée par M. Michel Miroudot

Possibilité de pêcher au moyen d'engins dans les eaux de deuxième catégorie, pour les membres d'associations agréées

Réponse du ministère : Environnement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01503 posée par M. Jean Colin

Bénévoles des associations de pêche et de pisciculture

Réponse du ministère : Environnement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01816 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Saumon de l'Allier: réglementation des ventes et achats

Réponse du ministère : Environnement

26/06/1986
Pertinence
Question n° 06076 posée par M. Josselin de Rohan

Pêcheurs du département du Morbihan

Réponse du ministère : Environnement

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07470 posée par M. Josselin de Rohan

Pêcheurs du département du Morbihan

Réponse du ministère : Environnement

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07529 posée par M. André Meric

Rivière non navigable : droit de passage sur berges

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1987
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Michel Charasse

Gestion de la taxe piscicole

Réponse du ministère : Budget

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08948 posée par M. Roland du Luart

Suite donnée à un rapport d'enquête sur le conseil supérieur de la pêche

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1987
Pertinence
Question n° 08981 posée par M. Roland du Luart

Contenu d'une lettre adressée par une DDAF à un propriétaire d'étang

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1987
Pertinence