Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau
Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 12540 posée par M. Claude Jeannerot
Prise d'arrêtés de non-consommation du poisson
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 09292 posée par M. Alain Gournac
Cotisation piscicole et handicap
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont
Projet de modification de la législation sur les étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0279S posée par M. André Trillard
Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 04732 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Diminution du prix de la carte de pêche
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 00272 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Gestion du Conseil supérieur de la pêche
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0296S posée par M. Jean Roger
Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence