Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0279S posée par M. André Trillard

Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

04/06/2003
Pertinence
Question n° 00724 posée par M. Michel Alloncle

Application de la loi relative à la pêche en eau douce

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/1997
Pertinence
Question n° 21120 posée par M. Michel Alloncle

Application de la loi relative à la pêche en eau douce

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 19125 posée par M. Serge Franchis

Dégâts causés par la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 14857 posée par M. Alfred Foy

Droits de pêche en eaux douces

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Droit de pêcher à une ligne

Réponse du ministère : Environnement

07/03/1996
Pertinence
Question n° 04906 posée par M. Louis Souvet

Attribution de lots de pêche à des professionnels

Réponse du ministère : Environnement

24/02/1994
Pertinence
Question n° 09261 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement d'une espèce animale nuisible

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 08981 posée par M. Roland du Luart

Contenu d'une lettre adressée par une DDAF à un propriétaire d'étang

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1987
Pertinence
Question n° 07529 posée par M. André Meric

Rivière non navigable : droit de passage sur berges

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1987
Pertinence