Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 02434 posée par M. Jean-Marie Girault

Obtention d'un emprunt par un club de football professionnel et mission de contrôle de la Ligue nationale de football quant au montage juridique à l'origine de cet emprunt

Réponse du ministère : Jeunesse

28/08/1997
Pertinence
Question n° 01250 posée par M. Bernard Murat

Sort des emplois-jeunes

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

Réponse du Ministère des sports

24/10/2002
Pertinence
Question n° 10036 posée par M. Bernard Murat

Dérives communautaristes dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

27/11/2003
Pertinence
Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

06/04/2004
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17689 posée par M. Jean-Noël Guérini

Manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17734 posée par M. Roland Ries

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17752 posée par M. Francis Grignon

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18188 posée par Mme Gisèle Printz

Manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

14/04/2011
Pertinence