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Questions avec et sans réponses

82 questions

1. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

   Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 21394 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Politique publique d'éducation physique et sportive de la France

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/01/2006

   Pertinence

3. Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult

   Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS

   La question est caduque

   02/11/2006

   Pertinence

4. Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat

   Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/12/2006

   Pertinence

5. Question n° 25562 posée par M. Thierry Foucaud

   Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/12/2006

   Pertinence

6. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

   Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

   La question est caduque

   21/12/2006

   Pertinence

7. Question n° 25682 posée par M. Jacques Siffre

   Obligations de service des enseignants d'EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2006

   Pertinence

8. Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Réforme des modalités de service des enseignants du second degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2006

   Pertinence

9. Question n° 25731 posée par Mme Annie David

   Conséquences du projet de modification des décrets de 1950 pour les enseignants d'EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2006

   Pertinence

10. Question n° 25789 posée par Mme Éliane Assassi

    Mobilisation des professeurs d'éducation physique et sportive contre les modifications des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    21/12/2006

    Pertinence