Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch
Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 07951 posée par Mme Françoise Boog
Charges patronales des associations à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye
Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski
Contrats aidés dans les associations sportives
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06449 posée par M. Fabien Gay
Cession éventuelle du Stade de France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence