Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 04887 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Associations sportives: forfait de 3 heures

Réponse du ministère : Éducation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 10104 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: usage gratuit pour les associations sportives des installations dépendant de l'Education nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/02/1983
Pertinence
Question n° 01734 posée par M. Paul Souffrin

Développement de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Jean Cauchon

Horaires minima d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07619 posée par M. Yvon Collin

Nombre d'enseignants " mis à disposition "

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 09312 posée par M. Pierre Vallon

Moyens mis à la disposition de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré

La question est caduque

12/04/1990
Pertinence
Question n° 19549 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignement physique et sportif dans le département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 20923 posée par M. Jacques-Richard Delong

Le sport dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence