Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic

Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale

Réponse du ministère : Sports

26/05/1988
Pertinence
Question n° 14186 posée par M. Philippe Madrelle

Statut de l'élu associatif

Réponse du ministère : Sports

14/03/1991
Pertinence
Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

Réponse du Ministère des sports

24/10/2002
Pertinence
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron

Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires

La question est caduque

21/05/2009
Pertinence
Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

16/06/2011
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier

Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence