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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
345 questions
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Question n° 34262 posée par M. Jean Ooghe
Associations sportives: aides de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34393 posée par M. Pierre Vallon
Associations sportives: couverture des frais de fonctionnement
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00280 posée par M. Jean Beranger
Associations sportives: taux des cotisations
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01200 posée par M. Bernard Lemarié
Handicapés: équipement des associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 03161 posée par M. Jean Ooghe
Associations sportives: exonération des charges de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03434 posée par M. Guy Schmaus
Associations sportives: exonération des frais de police
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09332 posée par M. Serge Mathieu
Rhône: billets SNCF à tarif réduit pour les associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09418 posée par M. Henri Caillavet
Associations sportives: exonération de la TVA
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 09582 posée par M. Rémi Herment
Associations sportives: assujetissement de l'URSSAF
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09697 posée par M. Albert Voilquin
Associations sportives des Vosges: contrôle de l'URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence