Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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594 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

594 questions

Question n° 34262 posée par M. Jean Ooghe

Associations sportives: aides de l'Etat

Réponse du ministère : Jeunesse

23/05/1980
Pertinence
Question n° 34393 posée par M. Pierre Vallon

Associations sportives: couverture des frais de fonctionnement

Réponse du ministère : Jeunesse

30/05/1980
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Jean Beranger

Associations sportives: taux des cotisations

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01200 posée par M. Bernard Lemarié

Handicapés: équipement des associations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

30/07/1981
Pertinence
Question n° 03161 posée par M. Jean Ooghe

Associations sportives: exonération des charges de police

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1981
Pertinence
Question n° 03434 posée par M. Guy Schmaus

Associations sportives: exonération des frais de police

Réponse du ministère : Jeunesse

16/12/1981
Pertinence
Question n° 03995 posée par M. Jean Beranger

Associations sportives et culturelles: réglementation sociale

Réponse du ministère : Solidarité

22/01/1982
Pertinence
Question n° 04887 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Associations sportives: forfait de 3 heures

Réponse du ministère : Éducation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 09332 posée par M. Serge Mathieu

Rhône: billets SNCF à tarif réduit pour les associations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/1982
Pertinence
Question n° 09418 posée par M. Henri Caillavet

Associations sportives: exonération de la TVA

Réponse du ministère : Budget

09/12/1982
Pertinence