Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché

    Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00646 posée par M. Paul Souffrin

    Droits à l'assurance invalidité et au capital décès de certaines catégories de veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09577 posée par M. Robert Vizet

    Restructuration des services de sécurité sociale dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10857 posée par M. Paul Souffrin

    Demande de reconnaissance de la maladie coeliaque

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13017 posée par M. Michel Doublet

    Cotation des examens radiologiques d'imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13579 posée par M. Paul Souffrin

    Prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13580 posée par M. Paul Souffrin

    Situation sociale et budgétaire de la CPAM de Metz

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13585 posée par M. Paul Souffrin

    Prestations en nature de l'assurance maladie : orthodontie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14860 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14873 posée par M. Pierre Vallon

    Représentation des associations de retraités au sein des organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible