Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 08245 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Aboutissement de la revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05649 posée par M. Alain Fouché

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1339S posée par Mme Claudine Lepage

    Qualité d'ayant-droit d'un retraité français résidant hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0884S posée par M. Thierry Foucaud

    Agences Carsat de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01037 posée par M. Edouard Le Jeune

    Versement du capital-décès au profit des ayants droit des retraités militaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05959 posée par M. Louis Souvet

    Représentation des retraités au sein du conseil d'administration de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04303 posée par M. Roger Husson

    Retraités exclus du régime local d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02539 posée par M. Roger Husson

    Incidence de l'augmentation du ticket modérateur sur le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22184 posée par M. Edouard Le Jeune

    Représentation des retraités au Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14791 posée par M. Pierre Vallon

    Caisses complémentaires de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible