Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 12533 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Information des assurés sur leurs futurs droits à la retraite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/06/2004
Pertinence
Question n° 08406 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Installation de bornes de mise à jour de la carte Vitale dans les galeries marchandes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/07/2003
Pertinence
Question n° 08149 posée par M. Serge Mathieu

Avis de la Caisse nationale d'assurance maladie et monogamie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/06/2003
Pertinence
Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

Droits aux indemnités journalières

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06286 posée par M. Louis Souvet

Bénéfice de la carte Vitale aux épouses d'un mari polygame

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 00885 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Couverture sociale des Français établis aux Etats-Unis

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 39949 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Couverture sociale des Français établis aux Etats-Unis

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 29493 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences de l'application du projet de branche du régime général de la sécurité sociale

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence
Question n° 15594 posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en place de la carte Vitale

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15000 posée par M. Alfred Foy

Utilisation actuelle de la carte à puce d'assurance maladie dite " Vitale "

Réponse du ministère : Santé

25/03/1999
Pertinence