Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 07651 posée par M. Michel Charasse

Information des usagers de la carte Vitale sur le coût des prestations remboursées

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

22/05/2003
Pertinence
Question n° 15759 posée par M. José Balarello

Carte Vitale

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15594 posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en place de la carte Vitale

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15000 posée par M. Alfred Foy

Utilisation actuelle de la carte à puce d'assurance maladie dite " Vitale "

Réponse du ministère : Santé

25/03/1999
Pertinence
Question n° 13074 posée par M. Philippe Richert

Cartes informatiques d'assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

24/12/1998
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. Louis Souvet

Fonctionnement de la télétransmission des feuilles de soins électroniques

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place de la carte à puce électronique Vitale

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 11157 posée par M. Philippe Richert

Cartes informatiques d'assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

08/10/1998
Pertinence
Question n° 16103 posée par M. Emmanuel Hamel

Cartes à puce

Réponse du ministère : Travail

20/06/1996
Pertinence