Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 11571 posée par Mme Odette Herviaux

Application du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11579 posée par M. Roger Rinchet

Mise en oeuvre du programme de lutte contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11627 posée par Mme Janine Rozier

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/04/2004
Pertinence
Question n° 11635 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/04/2004
Pertinence
Question n° 11637 posée par M. Roger Lagorsse

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/04/2004
Pertinence
Question n° 11646 posée par M. Paul Raoult

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/04/2004
Pertinence
Question n° 11672 posée par Mme Valérie Létard

Accueil de jour des malades d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11683 posée par M. Bernard Fournier

Amélioration de la prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11690 posée par M. Serge Franchis

Programme d'actions pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11697 posée par M. Bernard Frimat

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence