Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12700 posée par M. Jacques Peyrat

    Revalorisation de la nomenclature de chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12223 posée par M. Alain Joyandet

    Remboursement des soins bucco-dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12024 posée par Mme Nelly Olin

    Soins dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11051 posée par M. Dominique Leclerc

    Abrogation de la convention dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09771 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Nomenclature des soins bucco-dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09606 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Nomenclature des soins bucco-dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09628 posée par M. Paul Girod

    Nomenclature des soins bucco-dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne