Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09964 posée par M. Alain Milon

    Emprunts toxiques et hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18738 posée par M. Roger Karoutchi

    Montant spectaculaire de la fraude au détriment de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23117 posée par M. Hubert Falco

    Avis de projet du comité économique des produits de santé annonçant de prochaines baisses tarifaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01492 posée par M. Martial Bourquin

    Hausse injuste de la CSG pour les retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01607 posée par M. Patrick Chaize

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01662 posée par M. François Bonhomme

    Hausse de la contribution sociale généralisée pour les retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01858 posée par M. Olivier Paccaud

    Hausse de la contribution sociale généralisée des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01969 posée par M. Yves Détraigne

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03550 posée par M. Simon Sutour

    Hausse de la contribution sociale généralisée et situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible