Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

Soins de santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 19978 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ventes et fermetures de centres de sécurité sociale

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli

Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Circulation des données médicales

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07079 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Aide médicale d'État et nomadisme médical

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

Prestations en espèces de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07423 posée par M. Luc Carvounas

Situation des salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07458 posée par M. Claude Domeizel

Indemnités journalières pour personnes ayant une activité réduite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07463 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'ouverture du droit à indemnisation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence