Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

    Droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00813 posée par M. Robert Tropeano

    Plan de redressement des comptes de l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01219 posée par M. Philippe Richert

    Non-remboursement par la caisse d'assurance maladie de certains soins ou matériel des malades en ALD

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02745 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02870 posée par Mme Patricia Schillinger

    Homéopathie et franchise médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03083 posée par Mme Jacqueline Panis

    Droit aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03733 posée par Mme Fabienne Keller

    Franchise sur le remboursement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04270 posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible