Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 20982 posée par M. Nicolas About

Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence
Question n° 03083 posée par Mme Jacqueline Panis

Droit aux prestations en espèces

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/12/2008
Pertinence
Question n° 12182 posée par Mme Gisèle Printz

Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/02/2010
Pertinence
Question n° 14738 posée par M. Jean-Claude Merceron

Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15800 posée par M. Michel Boutant

Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Jean-Claude Merceron

Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 17700 posée par M. Michel Boutant

Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 01368 posée par M. Rémy Pointereau

Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Philippe Esnol

Situation des salariés à temps partiel travaillant moins de 200 heures par trimestre et qui se trouvent confrontés à un problème de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence