Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 16559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Livret de carrière des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01981 posée par M. Marcel Bony

    Carte d'assuré social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03711 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement de la protection des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03888 posée par M. Paul Alduy

    Plan de rationalisation des dépenses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04506 posée par M. Philippe Madrelle

    Assurés sociaux et mutualistes de la fonction publique de la Gironde

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04544 posée par M. Louis Virapoulle

    Conséquences des mesures nouvelles concernant la Sécurité sociale pour la population des DOM et notamment celle de la Réunion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04972 posée par M. Paul Loridant

    Transfert des dossiers des assurés sociaux d'Etréchy au centre social de Dourdan (Essonne)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05313 posée par M. Maurice Arreckx

    Conditions de prise en compte du service militaire par les organismes de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07229 posée par M. Paul Loridant

    Transfert des dossiers des assurés sociaux d'Etréchy à Dourdan (Essonne)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne