Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 38003 posée par M. Bernard Murat

Réforme des conditions d'attribution définies dans la nomenclature générale des actes professionnels

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37292 posée par M. René Trégouët

Demandes d'entente préalable pour certains actes dentaires

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36160 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Modernisation de la NGAP pour les traitements dentaires

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 13123 posée par M. Nicolas About

Nomenclature bucco-dentaire

La question est caduque

24/12/1998
Pertinence
Question n° 12700 posée par M. Jacques Peyrat

Revalorisation de la nomenclature de chirurgie dentaire

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12223 posée par M. Alain Joyandet

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Emploi

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12024 posée par Mme Nelly Olin

Soins dentaires

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11051 posée par M. Dominique Leclerc

Abrogation de la convention dentaire

Réponse du ministère : Emploi

01/10/1998
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Nomenclature des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Emploi

16/07/1998
Pertinence
Question n° 02082 posée par M. Jacques Baudot

Couverture maladie des chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Emploi

31/07/1997
Pertinence