Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 11224 posée par M. Jacques Rocca Serra

Demandes de nouvelles expertises médicales auprès des caisses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/08/1990
Pertinence
Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1990
Pertinence
Question n° 07528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/12/1989
Pertinence
Question n° 07253 posée par M. Daniel Hoeffel

Fonctionnement comme sections locales de caisse primaire de sécurité sociale des mutuelles des agents territoriaux et hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07074 posée par M. Robert Vizet

Indemnisation des victimes contaminées par le sida lors de transfusions sanguines

Réponse du ministère : Santé

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence
Question n° 04164 posée par M. Paul Souffrin

Situation du régime local de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

30/03/1989
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Olivier Roux

Carte de sécurité sociale infalsifiable

Réponse du ministère : Solidarité

22/09/1988
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. José Balarello

Situation du centre cardiothoracique de Monaco

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence