Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 01827 posée par M. Rémi Herment

Assurés sociaux: droits acquis sous le régime particulier

Réponse du ministère : Solidarité

23/09/1981
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

Assurés sociaux de 60 ans et plus: examens de santé

Réponse du ministère : Solidarité

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Assurés sociaux malades: liquidation de la pension vieillesse

Réponse du ministère : Solidarité

14/11/1981
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. José Balarello

Situation du centre cardiothoracique de Monaco

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson

Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Gérard Gaud

Choix du médecin traitant et remboursement de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Roland Courteau

Remboursement des aliments de substitution

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00668 posée par Mme Paulette Fost

Protection sociale des Français

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01333 posée par M. Jacques Oudin

Sécurité sociale : recouvrement des dettes des pays étrangers

Réponse du ministère : Solidarité

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01552 posée par M. Bernard Laurent

Remboursement du vaccin contre la rougeole

Réponse du ministère : Solidarité

22/09/1988
Pertinence