Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 00895 posée par M. Pierre Salvi

Election des représentants des assurés sociaux et des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09943 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Validation de période de chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/05/1990
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Edouard Le Jeune

Formations proposées par les centres de rééducation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

23/06/1994
Pertinence
Question n° 12510 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Gestion des dépenses hospitalières

La question est caduque

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

Réponse du ministère : Travail

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12638 posée par M. Michel Moreigne

Transfert de la caisse d'assurance maladie de Guéret à Limoges

Réponse du ministère : Travail

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12703 posée par M. André Dulait

Augmentation du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Travail

07/11/1995
Pertinence
Question n° 12798 posée par M. Philippe Madrelle

Situation financière des infirmiers et infirmières libéraux

Réponse du ministère : Travail

16/11/1995
Pertinence
Question n° 13193 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avances des honoraires médicaux par les assurés de la CPAM d'Arras

Réponse du ministère : Travail

21/12/1995
Pertinence
Question n° 13296 posée par M. Louis Mercier

Projet de centralisation des services de protection sociale au chef-lieu du département de la Loire

Réponse du ministère : Travail

28/12/1995
Pertinence