Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 05345 posée par M. Jean Louis Masson

Traitement des dossiers de retraite

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04198 posée par M. Jean Louis Masson

Traitement des dossiers de retraite

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations au régime local de sécurité sociale en Alsace-Moselle et au régime général

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

08/12/2022
Pertinence
Question n° 02672 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations au régime local de sécurité sociale en Alsace-Moselle et au régime général

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

15/09/2022
Pertinence
Question n° 06905 posée par M. Jean Louis Masson

Contribution de sécurité sociale des frontaliers sur la responsabilité civile des contrats d'assurance automobile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01176 posée par M. Jean Louis Masson

Contribution de sécurité sociale des frontaliers sur la responsabilité civile des contrats d'assurance automobile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 22133 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/03/2006
Pertinence
Question n° 19605 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

06/10/2005
Pertinence